Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIC
SARL METASTYL

Numéro de dépôt :
3273949
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/02/2014
LA FABRIC de METASTYL

Présentation de la marque LA FABRIC

Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METASTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA FABRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METASTYL domicilié(e) 4, Rue de l'Industrie,49280 LA SÉGUINIÈRE - 49280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL METASTYL domicilié(e) 4, Rue de l'Industrie,49280 LA SÉGUINIÈRE - 49280 - France.

La marque LA FABRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIC est expirée depuis le 16 février 2014.

METASTYL a également déposé les autres marques suivantes : CAPTURE


SARL METASTYL - 4, Rue de l'Industrie,49280 LA SÉGUINIÈRE - 49280 - France


SARL METASTYL - 4, Rue de l'Industrie,49280 LA SÉGUINIÈRE - 49280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 9 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°578930 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09

Vetements, chaussures chapellerie. Bagages.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.